ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP)
Numéro de dépôt :
3989889
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
Présentation de la marque L'atelier numérique de l'histoire
Déposée le 13 mars 2013 par la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'atelier numérique de l'histoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la société ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL domicilié(e) 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 121 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque L'atelier numérique de l'histoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier numérique de l'histoire est expirée depuis le 13 mars 2023.
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL a également déposé les autres marques suivantes : Bibliothèque Diderot de Lyon
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENSL), Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - 15 Parvis René DESCARTES, BP 7000 - 69342 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130008121
M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Errata de la publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils de numérisation de documents, scanners, terminaux d'ordinateurs et multimédia ; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques ; cartes à puce ; disques, disques compacts numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; bases de données ; publications électroniques ; Cédéroms, Dévédéroms ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; publications, imprimés, journaux, revues, périodiques, affiches, cahiers, livres, prospectus, articles, commentaires, polycopiés, programmes de cours, dossiers, manuels d'instruction et d'enseignement ;
Education ; divertissement ; enseignement ; formation, formation continue ; services de bibliothèque et de médiathèque, services de bibliothèque à vocation scientifique, historique, géographique, linguistique et littéraire ; services de bibliothèque à vocation scientifique, historique, géographique, linguistique et littéraire en ligne ; rédaction d'une documentation technique, informatique, scientifique, historique, géographique, littéraire et linguistique ; mise à disposition de banques et bases de données et d'images relatives au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation à la formation et à l'éducation ; édition et publication de livres, revues, documentations, commentaires et d'articles ; prêt de livres, revues et documentations ; production et location de supports portant des informations, à savoir des films cinématographiques, des cassettes vidéo ou audio ; organisation d'expositions à but éducatif ou culturel ; organisation de conférences, colloques, congrès, salons ; consultations professionnelles en matière de formation, d'éducation et de divertissement sans rapport avec la conduite des affaires ; production et publication de Cédéroms et Dévédéroms, production et publication de films, de Cédéroms et de Dévédéroms à but éducatif, historique et scientifique ; informations et conseils en matière d'éducation et de formation ; édition et publication électronique de livres, revues, documentations, commentaires, de périodiques et d'articles en ligne ; micro-édition ; organisation d'expositions à des fins éducatives en vue de faciliter les échanges et les transferts de connaissances et de technologies ; recherches à des fins éducatives dans les disciplines littéraires, scientifiques, historiques, géographiques et linguistiques ; services d'évaluations, d'estimations et de rapports dans ces mêmes domaines.
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